Nuestro equipo responde a tus preguntas en el 04 75 09 26 38

Du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00
Tarif d'un appel local
Conditions générales d'utilisations
Droits de propriété intellectuelle
Le site Salsus et l’ensemble de son contenu (notamment les marques commerciales, logos, éléments graphiques, textuels et informatiques tels que les arborescences, mises en forme, articles, illustrations, photographies, et tout autre document) sont protégés par les réglementations françaises et internationales en matière de propriété intellectuelle.
Tous droits réservés copyright © Salsus
Aucune navigation sur le site ou mention figurant sur celui-ci ne peut être interprétée comme accordant une licence ou un droit d’utilisation de ces éléments. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, partielle ou totale, est strictement interdite sans autorisation préalable et expresse de l’Éditeur, conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle français. Les contrevenants s’exposent à des poursuites, notamment pénales, conformément aux articles L. 335-2 et suivants du Code.
L’Éditeur se réserve le droit de modifier ou d’améliorer à tout moment les contenus et conditions d’utilisation décrits sur le site, sans engager sa responsabilité. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de votre connexion au site.
Les marques citées, notamment Salsus, sont des marques déposées. Les photographies présentes sur le site sont protégées par le droit d’auteur. Pour toute information relative aux crédits photographiques, veuillez contacter Salsus via le formulaire de contact.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Salsus décline toute responsabilité quant au contenu, aux informations, produits ou services proposés sur ces sites tiers. En conséquence, Salsus ne pourra être tenu responsable des dommages, directs ou indirects, résultant de leur utilisation.
L’établissement de liens hypertextes vers le site Salsus nécessite une autorisation écrite et préalable de l’Éditeur.
Limitation de responsabilité
Salsus rappelle les caractéristiques et limites du réseau Internet et décline toute responsabilité en cas d’indisponibilité temporaire ou permanente du site, quelle qu’en soit la cause (défaillance technique, surcharge du réseau, etc.).
L’Internaute utilise le site sous sa responsabilité exclusive. Salsus ne saurait être tenu responsable des dommages, directs ou indirects, matériels ou immatériels, causés aux équipements informatiques ou aux données des utilisateurs.
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent contenir des erreurs ou être mises à jour après leur consultation. Salsus ne garantit pas l’exactitude ou l’exhaustivité des informations fournies au moment de la navigation.
Accès à des zones protégées par un mot de passe
L’accès à certaines sections du site protégées par mot de passe est réservé aux utilisateurs autorisés. Toute tentative d’accès non autorisé pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.
En cas de violation de ces dispositions, Salsus se réserve le droit de restreindre ou bloquer l’accès au site et de prendre les mesures nécessaires pour protéger ses droits.
Utilisation du site
En naviguant sur le site Salsus, vous vous engagez à respecter les législations en vigueur ainsi que les dispositions suivantes :
-
Ne pas collecter ou détourner des données personnelles accessibles sur le site ;
-
Fournir des informations exactes et à jour lors de l’utilisation de formulaires ;
-
Ne pas diffuser de contenus illégaux, nuisibles, ou contraires aux bonnes mœurs (virus, propos diffamatoires, contenus violents, racistes, etc.).
En cas de non-respect, Salsus se réserve le droit de restreindre votre accès au site, sans préjudice d’éventuelles actions en justice.
Champ d’application et compétence
Les présentes conditions s’appliquent à tous les utilisateurs du site, sans limitation géographique ou temporelle.
EN CAS DE LITIGE, LES TRIBUNAUX COMPÉTENTS SERONT CEUX DE PARIS ET LA LOI APPLICABLE SERA EXCLUSIVEMENT LA LOI FRANÇAISE.